Tarif des imprimés électoraux pendant la Deuxième Guerre mondiale

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Tarif des imprimés électoraux pendant la Deuxième Guerre mondiale

Message par Chigwenn le Jeu 6 Fév 2014 - 17:10

Bonjour,

Les imprimés électoraux constituent un cas particulier au sein des imprimés. Leurs frais de port s’élèvent à 2 centimes par tranche de 25 g au début et à la fin de la guerre. Dans le tarif de 1942, toutefois, ils ne sont pas traités à part du cas général des imprimés ce qui amène donc le port de 20 g à 20 centimes. Cette hausse de tarif est cependant toute théorique car le régime de Vichy avait supprimé toute élection. Mais Jean est capable de nous trouver des illustrations pour le tarif de 1942  Wink ...



Laurent
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Re: Tarif des imprimés électoraux pendant la Deuxième Guerre mondiale

Message par TRANYAUME le Dim 13 Mar 2016 - 13:51

Bonjour

je pense que le tarif des imprimés en 1942 est plutôt de 50c et pas 20c !

Amitiés

BG


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Re: Tarif des imprimés électoraux pendant la Deuxième Guerre mondiale

Message par SamuelGM le Lun 14 Mar 2016 - 11:56

Bonjour,

comme indiqué dans le message de Laurent, il s'agit ici du cas particulier des imprimés électoraux, différent des imprimés classiques.

On retrouvera le tarif des imprimés classiques ici : http://actl.forumgratuit.org/t915-tarif-des-imprimes-pendant-la-deuxieme-guerre-mondiale, et en effet on retrouve bien 50c pour 0-20g à partir du 5 janvier 1942.

Samuel
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Re: Tarif des imprimés électoraux pendant la Deuxième Guerre mondiale

Message par TRANYAUME le Lun 14 Mar 2016 - 23:49

Bonsoir

Oui c'est bien pourquoi je pose la question de "ou il a trouver le chiffre de 20c" pour les imprimés électoraux dans le tarif de 42.

En fait ce tarif n'existe pas. Si on ce réfère uniquement au tables de tarif de Richardson on a pas toutes les infos, son travail copier sur celui de Joany (1661/62) et Brun et consort (1989) est très bien si l'on as pas de recherche très poussée et/ou particulière.

La loi du 23 décembre 1941 paru au bo ptt le 31/12/41 soumet les objets de l'article 89 de la loi de finance du 16/04/1930 (jo du 17) au tarif "normal des imprimés ordinaires". Cet article est justement celui sur les envois électoraux de toutes sortes.

Tout le monde a copier Joany en particulier son erreur sur la date du 5/1/42 mais c'est une autre histoire

BG

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Re: Tarif des imprimés électoraux pendant la Deuxième Guerre mondiale

Message par SamuelGM le Jeu 17 Mar 2016 - 15:03

Merci beaucoup pour l'explication, comme quoi il faut toujours retourner à la source de l'information, en dépit du côté pratique des synthèses!

Samuel
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